Marque expirée - Marque en non vigueur

FarmSorter
SD2B, SARL

Numéro de dépôt :
3644702
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019
FarmSorter de SD2B

Présentation de la marque FarmSorter

Déposée le 16 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SD2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FarmSorter »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SD2B domicilié(e) 675 route de Badinières - 38300 - TRAMOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 779 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SD2B domicilié(e) 675 route de Badinières - 38300 - TRAMOLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FarmSorter est expirée depuis le 16 avril 2019.

SD2B a également déposé les autres marques suivantes : PRELIMIN' AIR , PRESEE , SEEMAX


SD2B, SARL - 675 route de Badinières - 38300 - TRAMOLE - France - SIREN 400779435


SD2B - 675 route de Badinières - 38300 - TRAMOLE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Machines-outils ; couveuses pour les oeufs ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images.